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Question d'oral
La Constitution de 1958 répond-elle davantage à un besoin de stabilité ou de démocratie ?
Réponse d'oral
La Constitution de 1958 répond d’abord à un besoin de stabilité politique, sans renoncer à la démocratie : elle cherche surtout à rendre le pouvoir capable de gouverner durablement. Sous la IVe République, les gouvernements se succèdent rapidement, fragilisés par des majorités parlementaires divisées. La guerre d’Algérie aggrave cette faiblesse et provoque la crise de mai 1958. Rappelé au pouvoir, Charles de Gaulle veut rompre avec cette instabilité. La nouvelle Constitution est approuvée par référendum le 28 septembre 1958, avec près de 80 % des suffrages exprimés, puis promulguée le 4 octobre.La priorité est donc de renforcer l’exécutif. Le président nomme le Premier ministre et peut dissoudre l’Assemblée nationale. Le gouvernement dispose d’outils pour faire adopter ses projets et devient plus difficile à renverser. L’article 49, alinéa 3, permet ainsi d’engager sa responsabilité sur un texte : celui-ci est adopté sauf si les députés votent une motion de censure. Ce mécanisme favorise l’efficacité, mais peut donner le sentiment que le débat parlementaire est contourné.Pour autant, la démocratie n’est pas supprimée : les députés sont élus, le gouvernement reste responsable devant l’Assemblée et le référendum permet de consulter directement les citoyens. Il faut toutefois distinguer 1958 de la réforme de 1962, qui instaure l’élection présidentielle au suffrage universel direct. Celle-ci renforce le lien entre le président et les électeurs, mais aussi la concentration du pouvoir. La Constitution de 1958 privilégie donc la stabilité dans un cadre démocratique. Reste à savoir comment préserver un pouvoir efficace sans affaiblir les contre-pouvoirs.
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